Bernard Amyot, Ad.E

Associé

T 514.375.2679
bamyot@lcm-boutique.ca
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Domaines d’expertise

  • Litige civil et commercial
  • Recours collectifs
  • Responsabilité des administrateurs et dirigeants
  • Litiges en valeurs mobilières
  • Gouvernance, conformité réglementaire et enquêtes administratives (RAMQ, OCRCVM, AMF, ordres professionnels, etc.)
  • Droit de la construction
  • Responsabilité du fabricant
  • Assurances
  • Diffamation
  • Droit professionnel
  • Révision de manuels de conformité, de codes d’éthique, de procédures internes et mise en place de politiques et procédures en conformité réglementaire
  • Droit de la concurrence
  • Immobilier et louage commercial
Bernard Amyot développe depuis maintenant plus de trente ans une pratique axée essentiellement sur le litige civil et commercial. Il possède une expérience approfondie devant les tribunaux québécois, pour avoir notamment représenté les plus grands noms parmi les institutions financières canadiennes. Il a donné plusieurs conférences et signé bon nombre de publications sur les enjeux juridiques inhérents aux activités de ses clients. Son travail en défense en responsabilité professionnelle s’étend aussi à celle des avocats. Il agit également en tant que conseiller principal dans de nombreux recours collectifs soulevant des questions transfrontalières et relevant de multiples juridictions au Canada.

Le Barreau a bénéficié du dévouement constant de Me Amyot. En 2007, il a été président national de l’Association du Barreau canadien. Auparavant, il a également été président de l’Association du Jeune Barreau de Montréal en 1991-92, puis membre du Conseil du Barreau de Montréal et du Comité exécutif du Barreau du Québec. Il a été président de l’American Counsel Association ainsi que Co-président de l’Assemblée annuelle de la Litigation Section de l’American Bar Association qui a eu lieu à Toronto, en août 2011. Il est à l’heure actuelle Co-président du Comité de responsabilité professionnelle de cette même Section de l’American Bar Association.

La présence de Me Amyot auprès du milieu des affaires et de la communauté est également très importante. Il a été président du Conseil d’administration du Collège Jean-de-Brébeuf de 2005 à 2011 et a été administrateur de l’Orchestre symphonique de Montréal. En 2012, il est devenu président du Conseil d’administration de l’École nationale de théâtre du Canada.

Me Amyot a été récipiendaire en 2009 du titre honorifique Avocat émérite décerné par le Barreau du Québec. En 2011, il est devenu Fellow de l’American College of Trial Lawyers. En août 2015, il a été intronisé comme Fellow de l’International Academy of Trial Lawyers à Seatlle. Il est reconnu comme un des meilleurs praticiens en matière de litige commercial par les éditions 2012 à 2016 du répertoire The Best Lawyers in Canada (Woodward / White). Me Amyot a été reconnu dans le répertoire juridique canadien Lexpert en 2012, 2013 et 2016 pour son expertise en litige en valeurs mobilières et en litige commercial. En 2012, il a reçu la Médaille du jubilé de diamant de la Reine Elizabeth II pour souligner sa contribution remarquable à la vie artistique du Canada.

Mandats représentatifs

Pour d’importantes maisons de courtage en valeurs mobilières et assureurs-vie portant sur tous les aspects de leurs activités, incluant des réclamations en matière de responsabilité professionnelle, de conformité et de discipline dans le cadre de recours individuels et collectifs.

Recours collectifs

GE Railcar Services Corporation : A agi en défense pour General Electric, locatrice de certains des wagons-citernes impliqués dans le déraillement survenu à Lac-Mégantic en juillet 2013.

Banque Nationale du Canada : A agi en défense à un recours collectif en matière de divulgation d’information intenté en vertu des dispositions relatives au marché secondaire prévues à la Loi sur les valeurs mobilières du Québec et de l’Ontario.

Canaccord Capital : A agi en défense contre deux réclamations fondées sur des allégations de manipulations de titres en bourse et de transactions d’initiés suivant le PAPE de Jitec.

Hydro-Québec : A agi en défense dans le cadre d’un recours collectif intenté par un groupe d’employés non syndiqués soutenant qu’ils étaient en droit de conserver des primes prédéterminées dans leurs assurances-vie collectives.

Kaba Ilco : Agit en défense d’un fabricant de serrures à boutons contre un recours collectif en matière de responsabilité du fabricant au Québec et en Ontario.

L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie et Mutual of Omaha (maintenant RBC Assurances) : A agi en défense contre de prétendues fausses déclarations reliées à la période de garantie des primes de polices d’assurance-vie (primes prélevées sur la valeur de rachat de la police d’assurance-vie).

La Société de Gestion AGF : A défendu un courtier de fonds mutuels contre des allégations de synchronisation du marché au Québec et en Ontario. Notre client a conclu un règlement à l’amiable en 2010.

Valeurs mobilières HSBC : A agi en défense contre des allégations de synchronisation du marché relativement à la gestion de fonds mutuels.

L’Oréal Canada : A agi en défense de L’Oréal dans le cadre d’une poursuite selon laquelle le shampooing pour enfants L’Oréal Kids aurait contenu des ingrédients dangereux; les réclamants ont abandonné leur poursuite à la fin de 2010.

Conférences et publications

Conférence intitulée «A view from Quebec – New Code of Civil Procedure» dans le cadre du panel Cross-Canada Check-In présenté le 14 novembre 2015 à Riviera Maya, Mexique, lors de la Convention d’automne 2015 de The Advocates’ Society.

Animateur d’un panel composé de Kathy Langford, Penny Steckly et Mike D. Clark, «Quand les choses tournent mal, les clients portent plainte», présenté lors du Congrès 2013 Conformité et Plaintes des consommateurs de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes inc. (ACCAP) le 9 mai 2013 à Vancouver.

Coauteur avec Vivian Bercovici, Chapitre 9, The International Comparative Legal Guide to: Insurance & Reinsurance 2013, 2nd Edition, A practical cross-border insight into insurance and reinsurance law, Global Legal Group, London.

Animateur de la séance intitulée  «Plaidoirie efficace «au sommet»: comparutions devant la Cour suprême du Canada» présentée à Vancouver par la Section nationale du litige civil de l’Association du Barreau canadien le 13 août 2012, avec l’honorable John C. (Jack) Major, C.C., c.r. et Eugene Meehan, c.r.

Co-auteur (avec Sébastien C. Caron) de «Canadian Connection: The Ontario Court of Appeal Allows a Class Action Against a NASDAQ-Listed Issuer», Nota Bene, Heenan Blaikie, mai 2012.

Conférence intitulée «Transparency as a driving force for change in the recent financial reforms in the U.S. and Canada» présentée le 12 novembre 2011, à Genève, Suisse, dans le cadre de la conférence annuelle 2011 du European Circuit of the Bar organisée conjointement avec l’Ordre des Avocats de Genève, la Society of Trust & Estate Practioners et l’American Counsel Association.

Conférence intitulée «The emerging trends in regulating the financial sector in the wake of the recent crises, a North American perspective» présentée le 17 octobre 2009, à Varsovie, Pologne, dans le cadre de la conférence annuelle 2009 du European Circuit of the Bar organisée conjointement avec le Barreau de Varsovie et l’American Counsel Association.

Conférence intitulée «New Developments in Secondary Market Liability Cases: Key Strategies to win your case» présentée le 21 avril 2009, à Toronto, dans le cadre du 8e forum annuel sur le litige en matière de valeurs mobilières organisé par l’Institut Canadien.

Conférence intitulée «False Representations and Fraudulent Misrepresentations in Quebec» présentée le 8 mai 2008, à St. John’s, Terre-Neuve, dans le cadre de l’assemblée générale annuelle de la section des réclamations de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes.

Conférence intitulée “L’émergence des recours collectifs dans le domaine des valeurs mobilières” présentée le 3 février 2005 à Montréal dans le cadre de la 2ème Conférence avancée sur les recours collectifs organisée par l’Institut Canadien.

Prix et distinctions

  • International Academy of Trial Lawyers (Fellow) (2015)
  • Médaille du jubilé de diamant de la Reine Elizabeth II (2012)
  • American College of Trial Lawyers (Fellow) (2011)
  • Barreau du Québec (Avocat émérite) (2009)
  • The Best Lawyers in Canada (Litige en droit des sociétés et droit commercial – 2012-16)
  • Répertoire juridique canadien Lexpert® (Litige en valeurs mobilières –2012-13 et 2016)
  • Benchmark Canada Local Litigation Star – Québec (2013-2016)

 Formation

B.C.L., Université McGill, 1982
LL.B., Université McGill, 1983  

Admission

Québec, 1984

Associations professionnelles

  • Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien
  • American College of Trial Lawyers
  • American Bar Association
  • International Academy of Trial Lawyers
  • American Counsel Association
  • L’Association de Droit Lord Reading
  • The Advocates’ Society

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