David Quesnel

Avocat

T 514.375.2684
dquesnel@lcm-boutique.ca
Linkedin vcards
davidquesnel2

Domaines d’expertise

  • Litige civil et commercial
  • Litiges entre actionnaires et recours en oppression
  • Responsabilité des administrateurs et dirigeants
  • Droit de la construction
  • Droit de l’emploi
  • Responsabilité du fabricant
  • Assurances
  • Constitutionnalité et droits de la personne
  • Droit professionnel
  • Droit de la concurrence
La pratique de Me Quesnel est principalement axée sur le litige civil et commercial, de même que sur le droit administratif et public.

Me Quesnel a agi dans le contexte de nombreux litiges d’envergure, ayant trait notamment aux conflits entre actionnaires, aux processus d’appel d’offres, à la responsabilité du fabricant, aux poursuites contre l’État.

Dans le cadre de sa pratique, Me Quesnel a été appelé à plaider devant la Cour supérieure, la Cour d’appel du Québec et la Cour fédérale du Canada. Il a également rédigé un nombre important de mémoires au soutien de la position de ses clients, qui ont été déposés devant toutes les instances, y compris la Cour suprême du Canada.

Mandats représentatifs

Me Quesnel a représenté les clients suivants :

Intervention devant la Cour suprême du Canada dans le cadre de dossiers ayant mené à un important revirement jurisprudentiel éliminant la nécessité de faire annuler la décision d’un office fédéral avant d’intenter une poursuite en dommages contre le gouvernement fédéral ou un office public, pour les pertes résultant de la décision (Canada (P.G.) c. TeleZone Inc. et affaires connexes, 2010 CSC 62-67).

Près d’une centaine de pêcheurs traditionnels de crabe des neiges du Québec et du Nouveau-Brunswick, dans le cadre de poursuites intentées devant la Cour fédérale contre le ministère des Pêches et des Océans du Canada. En plus d’un recours en dommages contre la Couronne fédérale pour les pertes subies par les pêcheurs en raison des décisions liées à la répartition de quotas de capture, le litige s’accompagnait de plusieurs recours en contrôle judiciaire à l’encontre de décisions prises par le ministre en matière de gestion des pêches.

La Ville de Saint-Eustache dans le cadre d’un recours intenté contre Carrière St-Eustache ltée en vertu de la Loi sur les compétences municipales. Dans un jugement prononcé sur une requête interlocutoire, la Cour a condamné la partie adverse à verser une somme de près de 3 M $ à la Ville de Saint-Eustache (St-Eustache (Ville de) c. Carrière St-Eustache ltée, 2011 QCCQ 7519).

Kruger Énergie dans le cadre d’un recours intenté par Éolectric inc. visant à récupérer une prime liée à la construction d’un parc éolien en Montérégie. La défense de notre cliente a été accueillie en première instance (Éolectric inc. c. Kruger, groupe Énergie, une division de Kruger inc., 2013 QCCS 3300) et confirmée par la Cour d’appel (2015 QCCA 365).

Le fils de l’ancien président de la République du Sénégal dans le cadre d’un recours en diffamation visant des propos tenus sur un blogue internet. La Cour supérieure a condamné le défendeur à des dommages totalisant 125 000 $, en plus de prononcer des ordonnances d’injonction. Le jugement de la Cour supérieure a été maintenu par la Cour d’appel (Wade c. Diop., 2009 QCCS 350 et 2010 QCCA 2281).

Empire, compagnie d’assurance-vie dans le cadre d’une poursuite pour rupture de contrat et diffamation entreprise par un ancien courtier. La défense de notre cliente fut accueillie (Nantel c. Empire (L’), compagnie d’assurance-vie (2015 QCCS 518).

Conférences et publications

  • Coconférencier, « Les recours collectifs dans le domaine des valeurs mobilières », Colloque sur les recours collectifs 2007, Association du Barreau canadien – Division Québec.
  • Cours dispensés aux étudiants de maîtrise de Polytechnique Montréal sur les recours offerts aux entrepreneurs dans le cadre de contrats de construction.
  • Conférencier, « Le secret professionnel de l’avocat interne et des autres intervenants dans le cadre d’un litige », Heenan Blaikie, Octobre 2013. 

Formation

LL.B., Université de Montréal, 2005 (mention d’excellence)

Admission

Québec, 2006

Associations professionnelles

  • Barreau du Québec
  • Association du Jeune Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien

PRINT4